Numéros proposés à la vente
- 1) Les exemplaires de la revue mis en vente sur le site de la Fédération historique de Provence (ci-après désignée FhP) sont identifiés par leur numéro de fascicule et leur année de parution, tels qu’ils se présentent sur le portail de Provence historique. Sur la page de vente du site de la FhP, chaque exemplaire choisi sera ainsi renseigné (année, numéro de fascicule) et collecté via le bouton « Ajouter au panier ».
- 2) La disponibilité des numéros est mise à jour régulièrement sur la page Numéros disponibles. Si un article n’est plus disponible alors qu’il était mentionné comme tel sur le site, le client en est averti après réception du formulaire de commande (avant le paiement de cette dernière).
- 3) Certains numéros sont doubles (ils correspondent à deux fascicules). Il s’agit des volumes de Mélanges publiés en l’honneur d’Édouard Baratier (Mélanges Édouard Baratier, fascicules 93-94, 1973), d’André Villard (Mélanges André Villard, fascicules 99-100, 1975), de Paul-Albert Février (Autour de Paul-Albert Février, fascicules 167-168, 1992), de Noël Coulet (De Provence et d’ailleurs, fascicules 195-196, 1999), de Jean Guyon (Hommages à Jean Guyon, fascicules 243-244, 2012) et de Jean-Paul Boyer (Hommage à Jean-Paul Boyer, fascicules 255-256, 2014). Jusqu’en 2014, une année de la revue comporte quatre fascicules trimestriels ; à compter de 2015, elle contient deux fascicules semestriels.
Formulaire de commande
- 4) Pour passer commande en ligne, le client doit renseigner un formulaire sur la page Adhésion et abonnement. Après avoir confirmé le choix des numéros commandés en renseignant l’année, le numéro de fascicule et la quantité, le client doit indiquer une adresse de livraison et de facturation. Si besoin, l’adresse de livraison peut être différente de l’adresse de facturation. Le client détermine ensuite le tarif d’expédition de sa commande selon son domicile, France ou étranger. Le montant total de la commande incluant les frais de livraison, les remises promotionnelles et les informations pour le paiement sont communiqués au client par courrier électronique après réception des données du formulaire de commande en ligne. La transmission de ces données implique l’acceptation par le client des conditions générales de vente ici détaillées.
- 5) En cas de commande par voie postale, le client doit renseigner ce formulaire et y joindre son règlement. Dans le cas d’un paiement en ligne, la transmission des données bancaire est cryptée. L’émission du paiement vaut seule comme acceptation du bon de commande.
- 6) Le traitement des commandes est effectué après la réception de leur règlement, par chèque, par carte bancaire, ou par tout autre moyen de paiement accepté par la FhP.
Transport des marchandises
- 7) Les numéros sont expédiés dans un emballage protecteur adéquat réalisé par nos soins. L’expédition est à la charge du client. Les commandes voyagent sous la responsabilité du client : tout dommage causé lors du transport et qui ne serait pas lié à un défaut d’emballage avéré ne peut être imputé à la FhP.
Rétractation
- 8) Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un droit de rétractation qui lui permet de renvoyer le ou les numéros de la revue qu’il ne souhaite plus sans avoir à se justifier, à condition que la FhP soit prévenue de leur retour dans les sept jours qui suivent leur réception. Le renvoi du ou des numéros est effectué à la charge du client, dans un emballage adéquat (similaire à celui dans lequel il a reçu sa commande) et selon un mode d’expédition équivalent à celui par lequel le ou les numéros lui sont parvenus.
Pour faire usage de son droit de rétractation, le client doit contacter la FhP pour prévenir du renvoi du ou des numéros de la revue. Le ou les numéros renvoyé(s) sont remboursés dans un délai d’une quinzaine après leur réception. Les frais d’expédition demeurent normalement à la charge du client, sauf dans le cas où la description du ou des numéros renvoyé(s) ne faisait pas mention de défaut(s) constaté(s) qui existai(en)t préalablement à l’expédition (voir 9). - 9) Dans le cas où un numéro commandé présenterait à la livraison un ou plusieurs défauts préexistants à son envoi et non signalés dans sa description, ce numéro peut nous être renvoyé par le client dans des conditions similaires à celles présentées ci-dessus pour l’exercice du droit de rétractation, à l’exception du point suivant : l’intégralité des frais de livraison est à notre charge et sera inclue au remboursement.
Données personnelles
- 10) Les données personnelles communiquées par le client lorsqu’il transmet le formulaire de commande ou lorsqu’il crée un compte d’utilisateur (optionnel) sur le site font l’objet d’un traitement informatique présenté ci-après (11). La FhP a effectué à cette fin une déclaration préalable auprès de la CNIL.
- 11) Ces informations sont stockées dans une base de données et utilisées par la Fédération historique de Provence afin de traiter la commande du client et en effectuer la facturation. Des messages sont envoyés au client pour l’informer de la réception de sa commande, pour lui communiquer le bon de commande électronique ou le devis, pour l’informer de la réception de son paiement ou de l’annulation de sa commande, pour l’informer de l’expédition de sa commande et pour lui signifier la création (optionnelle) d’un compte d’utilisateur. Dans le cas où le client dispose d’un compte d’utilisateur, celui-ci peut accéder à un « espace personnel » sur le site, consulter la liste de ses commandes, voir le statut de ses commandes et télécharger les factures de ses commandes.
- 12) Les données transmises par le client à la Fédération historique de Provence sont confidentielles : la FhP s’engage à ne pas les divulguer à des tiers et à ne pas les utiliser à d’autres fins que celles indiquées ci-dessus.
Cette page a été créée le 1er août 2017 par la Fédération historique de Provence.
Dernière mise-à-jour le 1er août 2017.